Covid-19


Nouveau protocole Covid-19 dans la Collectivité (octobre 2021)

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Prise en charge sur le lieu de travaiil
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Protocole cas contact octobre 2021.pdf
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Protocole encadrement agents présentent
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Évolution dans la prise en compte du personnel vulnérable au Covid-19

La Délégation CHSCT du vendredi 17 septembre 2021 s’est déroulée en présence de la DRH, du service des relations sociales, de service de médecine préventive et de toutes les organisations syndicales. Nous avons pu échanger en détails sur les termes de la circulaire du 9 septembre 2021 relative à l’identification des agents publics reconnus vulnérables au Covid-19

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Nouvelle étape de concertation dans l'application de la loi du 5 août 2021 (passe sanitaire et vaccination obligatoire)

La CGT interpellée par les personnels en difficulté face à l'application de l'obliga-tion vaccinale ou face à l'exigence des tests qui seront rendus payants à compter du 15 octobre a été reçue le 14 septembre dans le cadre une nouvelle étape de concertation. 



Passe sanitaire et vaccination obligatoire : questions/réponses

À l’occasion de l’entrée en vigueur du passe sanitaire et de la vaccination obligatoire, les annonces gouvernementales, ainsi que l'usage qu'en font les employeurs, entretiennent volontairement la confusion sur les secteurs et les personnes concernées par ces obligations. Pourtant, la loi circonscrit strictement l’application de ces mesures à certaines activités et à certains lieux. Connaître exactement l’étendue et les limites de ces mesures, c'est pouvoir mieux les combattre. C'est dans cette perspective que la CGT a recensé, en complément de fiches détaillées sur les différents aspects de la loi du 5 août 2021, un ensemble de questions récurrentes posées par les travailleurs ; les éléments de réponses apportées à chacune de ces questions permettront aux travailleurs de mieux faire valoir leurs droits et  de soutenir leurs démarches revendicatives.


Délégation CHSCT du 19 août 2021

Quelle application de la Loi 2021-1040 du 5 août 2021 et du décret 2021-1059 du 7 août 2021 instaurant le passe sanitaire et précisant l’obligation vaccinale dans notre Collectivité ? Présidée par Madame la Directrice de la DGAS – en présence de Madame la Directrice adjointe de la DRH et de son Sous-Directeur aux relations sociales, de Madame la Directrice de la DPMIS, de Messieurs les Directeurs de la sécurité, de l’Informatique, de la DGA Cadre de vie, de la Direction juridique, de l’environnement, des médecins du Service de la Médecine Préventive – la délégation CHSCT du 19 août avait pour ordre du jour la présentation du passe sanitaire et son application dans la collectivité.

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COMPTE RENDU CHSCT DU 19 AOÛT 2021.pdf
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Instructions relatives à la mise en œuvre de l’obligation vaccinale et du passe sanitaire dans la FPT

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Passe sanitaire et obligation vaccinale FTP
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Questions réponses relatives au Covid-19 FTP
faq_dgcl_11_aout_2021.pdf
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Mise en œuvre de l'obligation vaccinale établissements FTP
instruction_dgcs_11_ao_t_2021.pdf
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Délégation CHSCT du 27 juillet 2021

Dans un bref historique la collectivité a tenu à revenir sur les différentes étapes qui avaient conduit à compter du 31 mai à "desserrer l'étau" et mettre en place les dispositifs de sortie de crise avec les instructions des 2 et 9 juin et ce, jusqu’au décret du 19 juillet consacré aux mesures d’accompagnement de la sortie de crise avec notamment l'instauration du passe sanitaire. Un avant-projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire présenté le 19 juillet 2021 en procédure accélérée et le projet de loi qui a fait l’objet d’aller-retour entre l’Assemblée nationale et le Sénat finira son parcours au Conseil constitutionnel qui prendra sa décision le 5 août prochain et sera éventuellement porteur d’obligations en matière de passe sanitaire et de vaccination.

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Compte rendu delegation CHSCT du 27 juil
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Délégation CHSCT du 12 juillet 2021

Suite à la levée de l'état d'urgence au 30 juin dernier, les équipes de  a DRH au regard de l'assouplissement du télétravail ont mis en place un guide de la reprise en présentiel des agents, reprise souple et progressive cadrée autour de 3 étapes et dans une dynamique bienveillante.

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Mesures de lutte contre la propagation du virus Covid-19

« Modalités de poursuite du déconfinement progressif : Phases 3 et 4 »

La Loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire organise la sortie de l’état d’urgence, qui prend fin le 1er juin 2021, et instaure un régime transitoire jusqu’au 30 septembre 2021. Le présent document a pour objet de mettre à jour le Référentiel qui encadre les missions de la Collectivité au regard du contexte actuel. Il a vocation à être connu de l’ensemble des agents et de leur encadrement, afin de constituer un référentiel interne de bonnes pratiques. Les dispositions décrites dans ce document s’inscrivent nécessairement dans le cadre réglementaire actuellement en vigueur et sont susceptibles de faire l’objet de mises à jour régulières en fonction des indications gouvernementales et des évolutions futures, auxquelles la Collectivité ne saurait déroger. Ce référentiel a été établi en y associant les membres du C.H.S.C.T. de l’Institution.

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Référentiel COVID 20210616.pdf
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Délégation CHSCT du 18 mai 2021

Cette délégation était une réponse à une demande que nous avions faite au CHSCT plénier du 6 mai et nous nous attendions à un examen global pour tous les agents de la collectivité (voir notre CR interne : retour des 1200 AEA, des 1 800 télétravailleurs, situation dans les collèges, examen des retours, expériences des foyers COVID, nombreux notamment dans les collèges et à l'HD 13). En préalable à l’ouverture de cette réunion, nous avons tenu à présenter la minute de silence organisée dans le cadre d’une journée de mobilisation CGT et FSU sur la protection de l’enfance en hommage à Audrey, cette assistante sociale du Conseil Départemental de l’Aube assassinée dans l’exercice de ses fonctions ; nous ne pouvons pas nous habituer à l’assassinat de plus en plus nombreux de fonctionnaires dans l’exercice de leurs fonctions. Il est important d’en parler et de comprendre ces rouages, c’est aussi le rôle de notre instance.

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COMPTE RENDU DES CHSCT DES 6 ET 18 MAI
CHSCT 6 ET 18 MAI 2021.pdf
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DOCUMENT DE LA COLLECTIVITÉ
Deleg_CHSCT Covid_18052021.pdf
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Réunion du 11 mai 2021 sur la signature de l’accord de méthode à l’ouverture de la négociation sur le télétravail

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Communiqué et DL CGT FP Accord de méthod
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Comment s'appliquent le confinement et le télétravail dans la fonction publique ?

Depuis le 3 avril 2021, un nouveau confinement sur tout le territoire national est mis en place et le recours au télétravail va être encore une fois généralisé pour le secteur privé mais aussi pour la fonction publique. Selon le gouvernement, le télétravail doit être le principe d’organisation du travail.

CONFINEMENT, TÉLÉTRAVAIL ET CONGÉS ANNUELS

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Fonction publique n° 2 fonctionnaires et
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GARDE D’ENFANTS, PERSONNES VULNÉRABLES, MALADES DU COVID-19

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Fonction publique n° 3 Garde d%u2019enfa
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CHSCT du 6 avril 2021

Une instance paritaire essentielle pour faire face à cette nouvelle épreuve

Le CHSCT du 6 avril 2021 s'est déroulé en présence du DGS, du DRH, des directeurs de la DITAS de la DPMISP, de l’informatique, des collèges, des services généraux, de la maintenance, et en présence de la médecine préventive et des organisations, syndicales. Monsieur le DGS a tenu à insister dans sa prise de parole liminaire sur la difficulté pour la collectivité de décliner les orientations nationales en si peu de temps, tout en défendant une interprétation départementale de la liste des professionnels désignés comme indispensables au maintien du service public et du nécessaire devoir de solidarité dont il faut faire preuve envers les plus fragiles.

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COMPTE RENDU CHSCT DU 6 AVRIL 2021.pdf
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CHSCT du 25 janvier 2021

Crise sanitaire et campagne de vaccination s'invitent à l'ordre du jour

Alors que notre organisation syndicale communiquait à l’ensemble des agents son inquiétude quant au développement soudain et non concerté avec nos élus de centres de vaccination, un CHSCT était programmé lundi 25 janvier. Cette instance importante dans la période a permis d’échanger sur ce sujet préoccupant et obtenir des premières réponses. La situation sanitaire du moment, les hésitations gouvernementales extrêmement anxiogènes qui ne permettent à personne de se projeter dans l’avenir et embolisent l’activité de la Collectivité ont également fait l’objet d’un échange.

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COMPTE RENDU CHSCT DU 25 JANVIER 2021.pd
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Covid-19 : suspension du jour de carence dans la fonction publique !

La ministre de la Transformation et de la Fonction publique, Amélie de Montchalin, a annoncé ce vendredi l’introduction d’un amendement au Sénat afin de suspendre le jour de carence en cas d’arrêt maladie pour les agents publics déclarés positifs au Covid-1 9.

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CTP du 24 septembre consacré au télétravail

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CTP DU 24 SEPTEMBRE 2020.pdf
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Les documents de l'administration :

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TELETRAVAILctp24.09.20.pdf
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Rex télétravail Présentation Pré-CT_V2.p
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Les déclarations de la CGT au cours de ce CTP :

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Déclaration CGT CTP 24 septembre 2020.pd
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INTERVENTION CGT AU CTP DU 24 SEPTEMBRE
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