Mentions légales

Syndicat CGT du CD-13 : N° matricule communal RC : 997/D — N° matricule départemental : 5998


Informations

Ce site fait l'objet d'une dispense de déclaration à la CNIL (Dispense n° 7 - Délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe). Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent sur simple demande écrite à :

Syndicat CGT / Hôtel du Département - 52, avenue de Saint-Just - 13256 MARSEILLE CEDEX 20 ou par mail.

Ce site n'utilise pas de cookies et ne recueille pas de données sur ses utilisateurs (voir la politique de confidentialité pour le contact).

 

Les informations collectées sont exclusivement destinées au syndicat CGT du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.

 

Directrice de la publication : Valérie MARQUE.

Hébergeur : JIMDO GmbH, Stresemannstr. 375 22761 Hamburg  (Allemagne).

Ce site est édité sans but commercial.


Limites de responsabilités

Le contenu de ce site peut comporter des erreurs et/ou des inexactitudes et/ou des omissions techniques et typographiques, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant sa consultation. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

 

Les informations présentées sur le site sont régulièrement mises à jour. De ce fait, la CGT du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône ne garantit pas que les fonctions ou certaines pages du site seront en ligne et assurées sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucun cas, la CGT du CD 13 ne pourra être tenue responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects résultant de l'utilisation des éléments du site.

 

Ce site Web peut fournir des liens ou des références à d'autres sites non contrôlés par la CGT du CD13. En conséquence, la CGT décline toute responsabilité quant aux contenus de ces autres sites et ne saurait être tenue responsable de tous dommages-intérêts ou dommages découlant de l'utilisation ou recours à de tels contenus ni de l'accès ou de l'impossibilité d'accès à ces sites.

 

Tout le contenu textuel et graphique du site est produit et fourni par la CGT du CD13 et est sous sa responsabilité.


Copyright

Tous les textes et images sont des copyrights de la CGT. Certaines images peuvent être sous licence "Creative Commons" ou tombées dans le domaine public (pas de reproduction autorisée pour certaines images avec logo ©). La reproduction des articles est autorisée suivant les termes de la licence Creative Commons ci-dessous :


Syndicat CGT du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône

N° matricule communal RC : 997/D — N° matricule départemental : 5998




Ce site n'utilise pas de cookies et ne recueille pas de données sur ses utilisateurs (à l'exception du formulaire de contact - voir la politique de confidentialité).